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SCEA BROCHENY En activité
Commerciale Agricole
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Informations légales de SCEA BROCHENY
| Dénomination | SCEA BROCHENY |
| SIREN | 382 283 562 (RCS de ROMANS) |
| SIRET (siège) | 382 283 562 00017 |
| N° TVA | FR07382283562 |
| Facturation électronique | Reçoit ses factures via Pennylane |
| Forme juridique | SCEA, Société civile d'exploitation agricole |
| Siège social | 13 CHE DU JAS, 26790 BOUCHET |
| Capital social | 177 603 € |
| Effectif salarié | 6 à 9 salariés |
| Date de création | 02/07/1991 |
| Durée de la société | 99 ans |
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Dirigeants et associés de SCEA BROCHENY (1)
Participations et mandats (1)
Établissements de SCEA BROCHENY (1)
Siège et établissement principal — SIRET 382 283 562 00017
| Activités | |
| principale 28/05/1991 |
Exploitation de biens agricoles. Commerciale (0121Z) |
| 28/05/1991 | Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses ACTIF_AGRICOLE (0121Z) |
| 28/05/1991 | Culture de la vigne (0121Z) |
Observations (4)
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
01/03/2007 n°F07/000588
Modification autre SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DAT DU 16/08/06, DEMISSION DE MME BROCHENY ELISE ET DE MR BROCHNY MARCEL DE LEURS FONCTIONS DE CO-GERANTS. JOURNAL PUBLICATEUR : L'ECHO LE VALENTINOIS DU 27/01/07 DEPOT D'ACTE N° A361 DU 01/03/07 date d'effet : 16/08/2006
09/11/1999 n°F99/001935
SUIVANT ACTE NOTARIE EN DATE DU 21/09/99 TRANSFORMATION DU GAEC RECONNU BROCHENY EN SCEA BROCHENY EFFET A COMPTER DU 21/09/99
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 827 300.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 126 121.07 EUR
Documents déposés par SCEA BROCHENY
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Comptes annuels de SCEA BROCHENY
Chargement des comptes annuels...
BODACC
Chargement des publications au BODACC...
Biens immobiliers SCEA BROCHENY
0 local · 3 parcelles (24 215 m² de terrain) · 1 commune (dép. 26)
Situation cadastrale au 1er janvier 2025.
La DGFIP ne fournit ni la surface des locaux ni aucune valeur.
Source : DGFiP, fichier des locaux et des parcelles
des personnes morales.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 0121Z
Exploitation de biens agricoles.
Forme : COMMERCIALE
NAF 0121Z
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Forme : ACTIF_AGRICOLE
NAF 0121Z
Culture de la vigne
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Informations
| Dernière mise à jour | 22/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
SCEA BROCHENY est une SCEA, Société civile d'exploitation agricole créée le 02/07/1991 à BOUCHET (26). Son siège social est situé au 13 CHE DU JAS, 26790 BOUCHET. La société est immatriculée sous le SIREN 382 283 562. Elle exerce dans le secteur exploitation de biens agricoles. (code NAF 0121Z). Son capital social est de 177 603 euros. Elle est dirigée par Gilles Fleury BROCHENY, Gérant.
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