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T.D EXCEPTION En activite
Commerciale
Informations legales de T.D EXCEPTION
| Denomination | T.D EXCEPTION |
| SIREN | 498 336 437 (RCS de FREJUS) |
| SIRET (siege) | 498 336 437 00013 |
| N° TVA | FR24498336437 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| Siege social | 504 RD 61, 83580 GASSIN |
| Capital social | 1 365 472 € |
| Date de creation | 07/06/2007 |
| Duree de la societe | 99 ans |
| Cloture exercice | 31/12 |
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Dirigeants de T.D EXCEPTION (2)
Commissaire aux comptes titulaire
SIREN 320 651 953
Etablissements de T.D EXCEPTION (2)
Siege et etablissement principal — SIRET 498 336 437 00013
| Activites | |
| 15/05/2007 | Négoce de vins et accessoirement, achat, vente de gos sujets (en matière arboricole) Commerciale (4725Z) |
Etablissement secondaire — SIRET 498 336 437 00021
DA VINI CODE| Enseigne | DA VINI CODE |
| Activites | |
| 31/12/2020 | Achat vente et négoce en gros et au détail de tous vins et spiritueux et produits d'épicerie fine Commerciale (4634Z) |
Observations (3)
17/02/2021 n°2424
Opération de fusion à compter du 23/11/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : SANDERS, Société par actions simplifiée, 4bis Avenue Augustin Grangeon 83990 Saint-Tropez (RCS Fréjus 538 841 339)
10/12/2013 n°9181
Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/09/2013
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Documents deposes par T.D EXCEPTION
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Comptes annuels de T.D EXCEPTION
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Documents officiels de la societe
Activites
NAF 4725Z
Négoce de vins et accessoirement, achat, vente de gos sujets (en matière arboricole)
Forme : COMMERCIALE
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Informations
| Derniere MAJ RNE | 23/07/2026 |
| Source | Registre National des Entreprises (INPI) |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
T.D EXCEPTION est une SAS, société par actions simplifiée créée le 07/06/2007 à GASSIN (83). Son siège social est situé au 504 RD 61, 83580 GASSIN. La société est immatriculée sous le SIREN 498 336 437. Elle exerce dans le secteur négoce de vins et accessoirement, achat, vente de gos sujets (en matière arboricole) (code NAF 4725Z). Son capital social est de 1 365 472 euros.
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