
| Denomination | LES PAS DE CHATS |
| SIREN | 521 896 142 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siege) | 521 896 142 00028 |
| N° TVA | FR89521896142 |
| Forme juridique | GFA, Groupement foncier agricole |
| Siege social | 1 RUE DE LA FAUCONNIERE, 25160 OYE-ET-PALLET |
| Capital social | 183 500 € |
| Date de creation | 20/04/2010 |
| Duree de la societe | 99 ans |
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| Activites | |
| 27/03/2010 | Propriété, jouissance, administration et mise en valeur exclusivement par la conclusion de baux ruraux de tous biens et droits immobiliers à usage agricole et de tous bâtiments d'habitation et d'exploitation nécessaires à leur exploitation ainsi que de tous immeubles par destination se rattachant à ces mêmes biens dont le groupement aura la propriété par suite d'apport ou d'acquisition. GESTION_DE_BIENS (6820B) |
| principale 27/03/2010 |
Propriété, jouissance, administration et mise en valeur exclusivement par la conclusion de baux ruraux de tous biens et droits immobiliers à usage agricole et de tous bâtiments d'habitation et d'exploitation nécessaires à leur exploitation ainsi que de tous immeubles par destination se rattachant à ces mêmes biens dont le groupement aura la propriété par suite d'apport ou d'acquisition. Commerciale (6820B) |
| Derniere MAJ RNE | 13/04/2026 |
| Source | Registre National des Entreprises (INPI) |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
LES PAS DE CHATS est une GFA, Groupement foncier agricole créée le 20/04/2010 à OYE-ET-PALLET (25). Son siège social est situé au 1 RUE DE LA FAUCONNIERE, 25160 OYE-ET-PALLET. La société est immatriculée sous le SIREN 521 896 142. Elle exerce dans le secteur propriété, jouissance, administration et mise en valeur exclusivement par la conclusion de baux ruraux de tous biens et droits immobiliers à usage agricole et de tous bâtiments d'habitation et d'exploitation nécessaires à leur exploitation ainsi que de tous immeubles par destination se rattachant à ces mêmes biens dont le groupement aura la propriété par suite d'apport ou d'acquisition. (code NAF 6820B). Son capital social est de 183 500 euros. Elle est dirigée par Jean-philippe BOUCHARD, Autre.