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LE CLOS CLEMENT 77 En activité
Commerciale
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Informations légales de LE CLOS CLEMENT 77
| Dénomination | LE CLOS CLEMENT 77 |
| SIREN | 438 619 785 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 438 619 785 00035 |
| N° TVA | FR47438619785 |
| Facturation électronique | Reçoit ses factures via SERES |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| Siège social | ZONE INDUSTRIELLE, 25870 DEVECEY |
| Capital social | 38 112 € |
| Effectif salarié | 50 à 99 salariés (grande entreprise) |
| Date de création | 09/02/2007 |
| Durée de la société | 93 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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SAS : transfert de siège, nomination de président, modification du capital, cession d'actions.
Dirigeants de LE CLOS CLEMENT 77 (2)
Établissements de LE CLOS CLEMENT 77 (2)
Établissement principal — SIRET 438 619 785 00027
KORIAN LE BOIS CLEMENT| Enseigne | KORIAN LE BOIS CLEMENT |
| Activités | |
| 01/05/2002 | Maison de retraite agréée, hébergements de personnes agées dépendantes. Commerciale (8710A) |
Observations (2)
23/01/2026
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 16/06/2025
Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Documents déposés par LE CLOS CLEMENT 77
Chargement des documents...
Comptes annuels de LE CLOS CLEMENT 77
Chargement des comptes annuels...
BODACC (1)
Publications de LE CLOS CLEMENT 77 au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôt des comptes07/08/2026Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2025)Voir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes). L'historique complet de cette société n'est pas encore consultable.
Biens immobiliers LE CLOS CLEMENT 77
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 8710A
Maison de retraite agréée, hébergements de personnes agées dépendantes.
Forme : COMMERCIALE
Le saviez-vous ?
11 132
entreprises créées dans le Doubs ces 12 derniers mois, toutes activités confondues
Voir toutes les créations dans le Doubs
135
entreprises du secteur maison de retraite agréée, hébergements de personnes agées dépendantes. créées en France ces 12 derniers mois
Informations
| Dernière mise à jour | 23/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
LE CLOS CLEMENT 77 est une SAS, société par actions simplifiée créée le 09/02/2007 à DEVECEY (25). Son siège social est situé au ZONE INDUSTRIELLE, 25870 DEVECEY. La société est immatriculée sous le SIREN 438 619 785. Elle exerce dans le secteur maison de retraite agréée, hébergements de personnes agées dépendantes. (code NAF 8710A). Son capital social est de 38 112 euros.
Nos services
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).
