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HM.CLAUSE En activite
Commerciale Agricole
Informations legales de HM.CLAUSE
| Denomination | HM.CLAUSE |
| SIREN | 435 480 546 (RCS de ROMANS) |
| SIRET (siege) | 435 480 546 00108 |
| N° TVA | FR60435480546 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| Siege social | ZI LA MOTTE, RUE LOUIS SAILLANT, 26800 PORTES-LES-VALENCE |
| Capital social | 10 061 493 € |
| Date de creation | 28/10/1954 |
| Duree de la societe | 71 ans |
| Cloture exercice | 30/06 |
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Dirigeants de HM.CLAUSE (3)
Participations et mandats (2)
Etablissements de HM.CLAUSE (5)
Siege et etablissement principal — SIRET 435 480 546 00108
| Activites | |
| principale 27/12/1926 |
Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale. Commerciale (0113Z) |
| 27/12/1926 | Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules ACTIF_AGRICOLE (0113Z) |
Etablissement secondaire — SIRET 435 480 546 00116
CLAUSE TEZIER| Nom commercial | CLAUSE TEZIER |
| Activites | |
| 01/01/2003 | Recherche en matière de semenses potagères et florales Commerciale (0113Z) |
Etablissement secondaire — SIRET 435 480 546 00132
| Activites | |
| 15/11/2002 | Recherche en matière de semences potagères et florales Commerciale (0113Z) |
Etablissement secondaire — SIRET 435 480 546 00157
| Activites | |
| 01/01/2003 | Recherche en matière de semences potagères et florales. Commerciale (0113Z) |
Etablissement secondaire — SIRET 435 480 546 00165
CLAUSE TEZIER| Nom commercial | CLAUSE TEZIER |
| Activites | |
| 01/01/2003 | Recherche et production de semences potagères et florales Commerciale (0113Z) |
Observations (5)
10/02/2014 n°F14/001271
Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : CLAUSE Nouvelle mention : HM.CLAUSE à compter du 13/12/2013
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/12/2002 n°4-6071
** MODIFICATION DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE :TEZIER NOUVELLE : CLAUSE TEZIER ** CAPITAL PORTE A :10 061 492.50 Euros ** MODIFICATION DU NOM COMMERCIAL QUI DEVIENT "CLAUSE TEZIER" ** MISE EN HARMONIE DES STATUTS SELON LOI NRE DU 15.05.2001 ** MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION - GERARD RENARD PRESIDENT DU C.A. EST NOMMEE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - JEAN-CHARLES GANAS DIRECTEUR GENERAL A ETE NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Date d'effet : 15 novembre 2002
13/07/1988 n°1-1688
- NOUVELLE DENOMINATION : TEZIER - ANCIEN ADMINISTRATEUR : AGIER CLAUDE - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE SEMENCES DE LIMAGNE = ANCIEN JEAN DAIM NOUVEAU : FRANCOIS HEYRAUD A COMPTER DU 23/08/88
SIRET : 435 480 546 00116 CODE APE-NAF 0130Z reproduction de plantes IMMATRICULATION PRINCIPALE : RCS ROMANS : 1954 B 54
Documents deposes par HM.CLAUSE
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Comptes annuels de HM.CLAUSE
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Documents officiels de la societe
Activites
NAF 0113Z
Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale.
Forme : COMMERCIALE
NAF 0113Z
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Forme : ACTIF_AGRICOLE
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Informations
| Derniere MAJ RNE | 13/02/2026 |
| Source | Registre National des Entreprises (INPI) |
| Demande de derefencement | |
HM.CLAUSE est une SAS, société par actions simplifiée créée le 28/10/1954 à PORTES-LES-VALENCE (26). Son siège social est situé au ZI LA MOTTE, RUE LOUIS SAILLANT, 26800 PORTES-LES-VALENCE. La société est immatriculée sous le SIREN 435 480 546. Elle exerce dans le secteur culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale. (code NAF 0113Z). Son capital social est de 10 061 493 euros.
