Publications de SPC GROUP au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
Modification12/09/2025
Modification de l'administration.
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes10/04/2025
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2024)
Voir la publication au BODACC Modification16/08/2024
Modification de l'administration.
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes11/07/2024
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2023)
Voir la publication au BODACC Vente ou cession16/04/2024
Vente ou cession de fonds
TEXTE DU PROJET DE FUSION A PUBLIER AU BODACC TEXTE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 avril 2024 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : (1) SOCIETE ABSORBANTE : SPC Group, Société par Actions Simplifiée au capital de 927.680 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 798 774 451 (l’« Absorbante »), (2) SOCIETE ABSORBEE : TECADIS SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée au capital de 80.000 Euros, dont le siège social est situé 13 rue de la Croix Saint Jacques, 77130 Marolles-sur-Seine, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 484 441 266 (l’« Absorbée »). La fusion aura un effet rétroactif au 1er avril 2024 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 31 décembre 2023, l'actif apporté par l’Absorbée à l'Absorbante s'élève à 2.501.566 € et le passif de l’Absorbée pris en charge par l'Absorbante à 1.720.062 €, soit un actif net positif de 781.504 €. L’Absorbante détenant 100% de l’Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l’apport. L’Absorbante constatera un mali technique de 482.496 €. Les créanciers de l’Absorbante et de l’Absorbée pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 11 avril 2024 et au Greffe du Tribunal de Commerce de Melun le 11 avril 2024. Le Président de l’Absorbante et le Président de l’Absorbée.
Voir la publication au BODACC Modification05/10/2023
Modification de l'administration.
Voir la publication au BODACC Modification27/07/2023
Modification de l'origine du fonds : Fonds reçu en location gérance Modification de la date de début d'activité.
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes22/06/2023
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2022)
Voir la publication au BODACC Modification19/01/2023
Modification du capital.
Voir la publication au BODACC Vente ou cession30/10/2022
Vente ou cession de fonds
PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 octobre 2022 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : (1) SOCIETE ABSORBANTE : SPC Group, Société par Actions Simplifiée au capital de 927.680 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 798 774 451 (l’« Absorbante »). (2) SOCIETE ABSORBEE : SPC Engineering, Société par Actions Simplifiée au capital de 100.000 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 532 941 366 (l’« Absorbée »). La fusion aura un effet différé au 1er novembre 2022 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 31 octobre 2021, l'actif apporté par l’Absorbée à l'Absorbante s'élève à 242.431 € et le passif de l’Absorbée pris en charge par l'Absorbante à 283.119 €, soit un actif net négatif de 40.688 €. L’Absorbante détenant 100% de l’Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l’apport. L’Absorbante constatera un mali technique de 93.168 €. Les créanciers de l’Absorbante et de l’Absorbée pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 26 octobre 2022. Le Président de l’Absorbante et le Président de l’Absorbée.
Voir la publication au BODACC Vente ou cession30/10/2022
Vente ou cession de fonds
TEXTE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 octobre 2022 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : (1) SOCIETE ABSORBANTE : SPC Group, Société par Actions Simplifiée au capital de 927.680 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne Parc d’Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 798 774 451 (l’« Absorbante »), (2) SOCIETE ABSORBEE : ACE Solutions, Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 Euros, dont le siège social est situé 8 rue Jacquard, 27000 Evreux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evreux sous le numéro 535 289 615 (l’« Absorbée »). La fusion aura un effet différé au 1er novembre 2022 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 30 juin 2022, l'actif apporté par l’Absorbée à l'Absorbante s'élève à 3.712.108 € et le passif de l’Absorbée pris en charge par l'Absorbante à 3.680.517 €, soit un actif net positif de 31.591 €. L’Absorbante détenant 100% de l’Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l’apport. L’Absorbante constatera un mali technique de 468.409 €. Les créanciers de l’Absorbante et de l’Absorbée pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon le 25 octobre 2022 et au Greffe du Tribunal de Commerce d’Evreux le 26 octobre 2022. Le Président de l’Absorbante et le Gérant de l’Absorbée.
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes11/02/2022
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2021)
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes25/03/2021
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2020)
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes06/08/2020
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2019)
Voir la publication au BODACC Dépôt des comptes26/05/2019
Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/10/2018)
Voir la publication au BODACC Modification25/04/2019
Modification de l'activité.
Voir la publication au BODACC Modification25/04/2019
Modification de l'activité.
Voir la publication au BODACC Vente ou cession01/03/2019
Vente ou cession de fonds
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Rillieux-la-Pape du 25 janvier 2019 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : 1. SOCIETE ABSORBANTE : SPC GROUP, SAS au capital de 903.560 Euros dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 798 774 451, 2. SOCIETE ABSORBEE : OUTILAB, SAS au capital de 30.000 Euros, dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 437 503 527, La fusion aura un effet rétroactif au 1er novembre 2018 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 1er novembre 2018, le montant de l'actif brut apporté par OUTILAB à l'Absorbante s'élève à 459.212 € et le montant du passif de OUTILAB pris en charge par l'Absorbante à 492.331 €, soit un actif net apporté négatif de - 33.119 €. L'Absorbante détenant 100% de l'Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l'apport. L'Absorbante constatera un mali technique de 95.369 €, qui sera comptabilisé en immobilisations corporelles, incorporelles et financières selon les actifs auxquels il est affecté. Les créanciers des sociétés absorbée et absorbante pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de LYON le 26 février 2019. La Présidence de la SAS " SPC GROUP " et la Présidence de " OUTILAB.
Voir la publication au BODACC Vente ou cession01/03/2019
Vente ou cession de fonds
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Rillieux-la-Pape du 25 janvier 2019 déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Lyon, il a été établi un projet de fusion contenant les indications suivantes : 1. SOCIETE ABSORBANTE : SPC GROUP, SAS au capital de 903.560 Euros dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 798 774 451, 2. SOCIETE ABSORBEE : SPC MANUFACTURING, SAS au capital de 864.000 Euros dont le siège social est situé 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz, 69140 Rillieux-la-Pape, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 954 504 742, La fusion aura un effet rétroactif au 1er novembre 2018 et sera réalisée à la valeur comptable. Au 1er novembre 2018, le montant de l'actif brut apporté par SPC MANUFACTURING à l'Absorbante s'élève à 7.851.714 € et le montant du passif de SPC MANUFACTURING pris en charge par l'Absorbante à 5.721.851 €, soit un actif net apporté de 2.129.863 €. L'Absorbante détenant 100% de l'Absorbée, aucune action ne sera émise en contrepartie de l'apport. L'Absorbante constatera un mali technique de 721.299,50 €, qui sera comptabilisé en immobilisations corporelles, incorporelles et financières selon les actifs auxquels il est affecté. Les créanciers des sociétés absorbée et absorbante pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais légaux. Le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de LYON le 26 février 2019. La Présidence de la SAS " SPC GROUP " et la Présidence de " SPC MANUFACTURING.
Voir la publication au BODACC Modification09/12/2018
Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Voir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes). Seules les 20 publications les plus récentes sont affichées.