CUMA DES CHAUMELLES En activité

Commerciale
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Informations légales de CUMA DES CHAUMELLES

Dénomination CUMA DES CHAUMELLES
SIREN 444 200 836 (RCS de BESANCON)
SIRET (siège) 444 200 836 00013
N° TVA FR30444200836
Facturation électronique Reçoit ses factures via ESALINK
Forme juridique CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun
Siège social MAIRIE, 25160 MALPAS
Capital social 7 768 €
Date de création 22/11/2002
Durée de la société 50 ans
Clôture exercice 23/09
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Dirigeants de CUMA DES CHAUMELLES (12)

Président du conseil d’administration
Ne.e en 06/1985 - residant : 25160 - Montperreux
Administrateur
Ne.e en 09/1978 - residant : 25160 - Saint-Point-Lac
Administrateur
Ne.e en 12/1980 - residant : 25160 - Malpas
Administrateur
SIREN 349 905 737
Administrateur
SIREN 403 159 536
Administrateur
SIREN 317 886 323
Administrateur
SIREN 448 497 826
Administrateur
SIREN 750 940 348
Administrateur
Ne.e en 01/1999 - residant : 25160 - Montperreux
Administrateur
Ne.e en 02/1979 - residant : 25160 - Oye-et-Pallet
Administrateur
SIREN 503 180 572
Administrateur
SIREN 950 495 648
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Établissements de CUMA DES CHAUMELLES (1)

Siège et établissement principal — SIRET 444 200 836 00013

444 200 836 00013 — MAIRIE, 25160 MALPAS Avis Sirene
Activités
23/09/2002 Achat et utilisation de matériels agricoles pour l'usage et les besoins des sociétaires de la Cuma.
Commerciale (7731Z)

Documents déposés par CUMA DES CHAUMELLES

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Comptes annuels de CUMA DES CHAUMELLES

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BODACC

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Biens immobiliers CUMA DES CHAUMELLES

Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.

Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.

Documents officiels de la société

Activités

NAF 7731Z
Achat et utilisation de matériels agricoles pour l'usage et les besoins des sociétaires de la Cuma.
Forme : COMMERCIALE

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55
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Informations

Dernière mise à jour 23/09/2026
Sources INPI, DGFIP, BODACC
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CUMA DES CHAUMELLES est une CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun créée le 22/11/2002 à MALPAS (25). Son siège social est situé au MAIRIE, 25160 MALPAS. La société est immatriculée sous le SIREN 444 200 836. Elle exerce dans le secteur achat et utilisation de matériels agricoles pour l'usage et les besoins des sociétaires de la cuma. (code NAF 7731Z). Son capital social est de 7 768 euros. Elle est dirigée par Eric PACQUELET, Administrateur.

infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).

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