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| Dénomination | CUMA DES CHAUMELLES |
| SIREN | 444 200 836 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 444 200 836 00013 |
| N° TVA | FR30444200836 |
| Facturation électronique | Reçoit ses factures via ESALINK |
| Forme juridique | CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun |
| Siège social | MAIRIE, 25160 MALPAS |
| Capital social | 7 768 € |
| Date de création | 22/11/2002 |
| Durée de la société | 50 ans |
| Clôture exercice | 23/09 |
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Transfert de siège, changement de dirigeant, modification de capital, cession de parts et plus encore.
| Activités | |
| 23/09/2002 | Achat et utilisation de matériels agricoles pour l'usage et les besoins des sociétaires de la Cuma. Commerciale (7731Z) |
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
| Dernière mise à jour | 23/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
CUMA DES CHAUMELLES est une CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun créée le 22/11/2002 à MALPAS (25). Son siège social est situé au MAIRIE, 25160 MALPAS. La société est immatriculée sous le SIREN 444 200 836. Elle exerce dans le secteur achat et utilisation de matériels agricoles pour l'usage et les besoins des sociétaires de la cuma. (code NAF 7731Z). Son capital social est de 7 768 euros. Elle est dirigée par Eric PACQUELET, Administrateur.
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).