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ARTELIA INDUSTRIE En activité
Commerciale Libérale
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Informations légales de ARTELIA INDUSTRIE
| Dénomination | ARTELIA INDUSTRIE |
| SIREN | 306 100 421 (RCS de LE HAVRE) |
| SIRET (siège) | 306 100 421 00305 |
| N° TVA | FR44306100421 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Siège social | 171 BD AMIRAL MOUCHEZ, 76600 LE HAVRE |
| Capital social | 430 000 € |
| Effectif salarié | 500 à 999 salariés (ETI) |
| Date de création | 19/05/1976 |
| Durée de la société | 50 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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SAS : transfert de siège, nomination de président, modification du capital, cession d'actions.
Dirigeants de ARTELIA INDUSTRIE (3)
Participations et mandats (3)
Établissements de ARTELIA INDUSTRIE (18)
Siège et établissement principal — SIRET 306 100 421 00305
| Activités | |
| 19/05/1976 | Maîtrise d'oeuvre et toutes études dessins industriels recherches travaux et installations clefs en main pour l'industrie et le commerce tous travaux à façon de secrétariat informatique traduction interprétariat assistance technique reprographie toutes activités de formation - gestion et conception documentaires tous travaux de machines spéciales et automatismes tous travaux électriques et informatiques (Ethernet et optique) Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00024
| Activités | |
| 01/01/1995 | CREATION - ACTIVITE : REALISATION D'ETUDES ET DE DESSINS INDUSTRIELS TRAVAUX TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES CREATION DEVELOPPEMENT ET COMMERCIALISATION DE LOGICIELS INFORMATIQUES METTANT EN OEUVRE LES ORDONATEURS ET LE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE L'INFORMATION ET TOUT CE QUI PEUT Y ETRE ASSOCIE Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00032
| Activités | |
| 01/02/1991 | Réalisation d'études et de dessins industriels travaux techniques et administratifs toutes prestations de services rattachées à l'objet social Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00065
| Activités | |
| 01/01/1995 | Études et dessins industriels, prestations de services, création, développement et commercialisation de logiciels d'informatique, graphique Lies au dessin, à la conception, à la publication ou la fabrication assistée par ordinateur. Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00073
| Activités | |
| 01/01/1995 | Études et dessins industriels, prestations de services, création, développement et commercialisation de logiciels d'informatique graphique Lies au dessin, à la conception, à la publication ou la fabrication assistée par ordinateur ou traitement automatique Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00149
| Activités | |
| 04/01/1999 | Eutdes dessins industriels recherches travaux et installations clefs en main pour l'industrie et le commerce Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00198
| Activités | |
| 01/01/1995 | Études et dessins industriels-prestations de Services-Creation-Developpe- ment et commercialisation de logiciels d'informatique,graphique Lies au dessin à la conception à la publication ou la fabrication assistée par ordinateur ou traitement automatique. Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00222
| Activités | |
| 04/01/1999 | Bureau d'études techniques. Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00297
| Activités | |
| 01/01/1995 | Bureau d'études techniques Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00339
306 100 421 00339 — BATIMENT B- ZONE DE PIERSUD, 12 RUE PAUL SABATIER, 26700 PIERRELATTE
Avis Sirene
| Activités | |
| 01/06/2010 | Maîtrise d'oeuvre, toutes études, dessins industriels, gestion et conception documentaire, recherches, travaux et installations clefs en mains pour l'industrie et le commerce. Commerciale (7490A) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00354
| Activités | |
| 01/09/2016 | Maîtrise d'oeuvre et toutes études dessins industriels recherches travaux et installations clefs en main pour l'industrie et le commerce tous travaux à façon de secrétariat informatique traduction interprétariat assistance technique reprographie toutes activités de formation gestion et conception documentaires tous travaux de machines spéciales et automatismes tous travaux électriques et informatique Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00370
| Activités | |
| 01/04/2019 | Ingénierie, bureau d'études Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00388
| Activités | |
| 20/10/2008 | Assistance technique en automatisme informatique électromagnétique électronique, prestations de services liées à ces activités. Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00396
| Activités | |
| 12/03/2020 | réalisation d'études et de dessins industriels travaux techniques et administratifs toutes prestations de services création développement et commercialisation de logiciels d'informatique mettant en oeuvre les ordinateurs et le traitement automatique de l'information et tout ce qui peut y être associe Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00404
| Activités | |
| 01/07/2022 | Ingénierie, études techniques Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00412
| Activités | |
| 01/01/2013 | Ingénierie, études techniques Commerciale (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00446
| Activités | |
| 20/03/2024 | Ingénierie, études techniques Libérale non réglementée (7112B) |
Établissement secondaire — SIRET 306 100 421 00453
| Activités | |
| 01/01/1995 | Ingénierie, études techniques Indépendante (7112B) |
Observations (27)
04/02/2019 n°687
Modification de l'origine du fonds à compter du 23/11/2018 : Fusion absorption de la SAS BUREAU ETUDE REALISATIONS TECHNIQUES - SAS - RCS 392 877 791 avec effet rétroactif fiscal et social au 01/01/2018
08/01/2019 n°F19/000207
Fusion absorption de la société BUREAU ETUDES REALISATIONS TECHNIQUES - BERT rcs 392 877 791 au 23/11/2018 avec effet comptable et fiscal rétroactif au 01/01/2018
08/01/2019 n°17223
Fusion absorption de la société BUREAU ETUDES REALISATIONS TECHNIQUES - BERT rcs 392 877 791 au 23/11/2018 avec effet comptable et fiscal rétroactif au 01/01/2018
27/10/2009 n°1
930020091027 ********* Transfert siège social(NOTIF.INTER GREF) Date d'effet de la formalité: 01/09/2009 Changement / adresse (siège-fonds) ... ancienne adresse : route Du Hoc 76600 LE HAVRE ... nouvelle adresse : 171 boulevard de l'Amiral Mouchez 76600 LE HAVRE
22/10/2009 n°2144
Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du : 01/09/2009. Ancienne adresse : route du Hoc 76600 Le havre Nouvelle adresse : 171 boulevard de l'Amiral Mouchez 76600 Le havre
01/01/2009 n°2
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
17/12/2008 n°2
700020081217 ********* Modifications diverses Date d'effet de la formalité: 20/10/2008 Rectification de l'origine de l'établissement secondaire sis à St-Nazaire chemin de Bert : - Apport-fusion absorption de la SAS EURACONCEPT 441637337 RCS St-Nazaire
12/12/2008 n°F08/005120
absorption fusion d ela société EURACONCEPT SAS RCS ST NAZAIRE B 441 637 337 à compter du 20/10/2008
12/12/2008 n°17223
absorption fusion d ela société EURACONCEPT SAS RCS ST NAZAIRE B 441 637 337 à compter du 20/10/2008
19/11/2007 n°2698
Notification Intergreffe du TC du Havre : Transformation de la société à compter du 25/09/2007 : anc : SA / nv : SAS
01/08/2006 n°F06/003179
Modification de la composition du conseil d'administration FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE TTSM (RCS CHERBOURG B 347 958 076) PARTANT COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : ACE - NOUVEAU : M.D.A. MAZARS DUPARC ET ASSOCIES COMMISSSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT PARTANT : MR AUVRAY ALAIN NOUVEAU : MR RENAUT BRUNO - ACTES DEPOSES LE 21/08/2001 LES AFFICHES DE NORMANDIE DES 16/05 ET 18/07/2001 Date d'effet : 20/06/2001
01/08/2006 n°17223
Modification de la composition du conseil d'administrationFUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE TTSM (RCS CHERBOURG B 347 958 076)PARTANT COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : ACE - NOUVEAU : M.D.A. MAZARS DUPARC ET ASSOCIESCOMMISSSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT PARTANT : MR AUVRAY ALAIN NOUVEAU : MR RENAUT BRUNO - ACTES DEPOSES LE 21/08/2001 LES AFFICHES DE NORMANDIE DES 16/05 ET 18/07/2001Date d'effet : 20/06/2001
21/11/2002 n°F02/005078
MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ET ADJONCTION D'ACTIVITE : TOUS TRAVAUX A FACON DE SECRETARIAT INFORMATIQUE TRADUCTION INTERPRETARIAT ASSISTANCE TECHNIQUE REPROGRAPHIE TOUTES ACTIVITES DE FORMATION A CELLE DE MAITRISE D'OEUVRE ET TOUTES ETUDES DESSINS INDUSTRIELS RECHERCHES TRAVAUX ET INSTAL- LATIONS CLEF EN MAIN POUR L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL : MR DANIEL BERNIER DEVIENT PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DIRECTEUR GENERAL : MR JEAN-BERNARD BLONDEL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE ACTES DEPOSES LE 08/11/2002 - LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 16/10/2002 ET RECTIFICATIF DU 23/10/2002 Date d'effet : 12/06/2002
21/11/2002 n°17223
MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ET ADJONCTION D'ACTIVITE : TOUS TRAVAUX A FACON DE SECRETARIAT INFORMATIQUE TRADUCTION INTERPRETARIAT ASSISTANCE TECHNIQUE REPROGRAPHIE TOUTES ACTIVITES DE FORMATION A CELLE DE MAITRISE D'OEUVRE ET TOUTES ETUDES DESSINS INDUSTRIELS RECHERCHES TRAVAUX ET INSTAL- LATIONS CLEF EN MAIN POUR L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL : MR DANIEL BERNIER DEVIENT PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DIRECTEUR GENERAL : MR JEAN-BERNARD BLONDEL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE ACTES DEPOSES LE 08/11/2002 - LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 16/10/2002 ET RECTIFICATIF DU 23/10/2002Date d'effet : 12/06/2002
03/10/2000 n°2535
TRANSFERT DE L'ACTIVITE DE L'ETABL.SECONDAIRE : ANCIENNE ADRESSE : PLACE JEAN MOULIN - 50100 CHERBOURG NOUVELLE ADRESSE : ZA LE PONT - 50690 MARTINVAST Date d'effet : 18/09/2000
25/09/2000 n°F00/011383
FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE INGESTRA SA (B 342 782 075 RCS LE HAVRE 93 B 306) RADIEE DU RCS LE 25/09/2000 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL : ANCIEN : 400.000 EURSO - NOUVEAU : 430.000 EUROS LES AFFICHES DE NORMANDIE DES 31/05/2000 ET 06/09/2000 ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 21/09/2000 Date d'effet : 21/07/2000
25/09/2000 n°17223
FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE INGESTRA SA (B 342 782 075 RCS LE HAVRE 93 B 306) RADIEE DU RCS LE 25/09/2000 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL : ANCIEN : 400.000 EURSO - NOUVEAU : 430.000 EUROS LES AFFICHES DE NORMANDIE DES 31/05/2000 ET 06/09/2000 ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 21/09/2000Date d'effet : 21/07/2000
18/08/1999 n°17223
SUPPRESSION DE L'IMMATRICULATION SECONDAIRE INSCRITE DANS LE RESSORT DU TC DE PARIS (98 B 12128)Date d'effet : 05/08/1999
07/10/1998 n°1
A compter du 16 juin 1998 l'établissement secondai re est transféré de la résidence Saint Marcel 5933 0 Hautmont au parc de la Solre Avenue Clémenceau 5 9680 Ferrière La Grande
17/06/1997 n°F97/001491
ACQUISITION DES ELEMENTS CORPORELS ET INCORPORELS DU FONDS DE COMMERCE D'INGENIERIE, BUREAU D'ETUDES ET DE METHODES CONNU SOUS LE NOM EXATUDE EXPLOITE A DUNKERQUE - 1 QUAI FREYCINET PRECEDENT EXPLOITANT : EXATUDE SARL - DUNKERQUE B 380 369 165 PRIX : 139 000 F - DATE DE JOUISSANCE: 10.12.1996 - PUBLICITE : LA GAZETTE DE LA REGION NORD DU 29.05.1997 - Premier avis au BODACC le 08/07/1997 - 126A
25/08/1995 n°F95/002869
APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES TECHNI- QUES DE LA SOCIETE AUXITEC (67B3) MODIFICATION DU 25/08/95 MONTANT DE L'ACTIF NET 1 740 000 FRANCS - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SOFRETUD NON INSCRITE AU RCS DU HAVRE MONTANT NET DE L'ACTIF 2 630 909 FRANCS FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE INGECAD NON INSCRITE AU RCS DU HAVRE MONTANT NET DE L'ACTIF 2 608 291 FRANCS FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EURODEV (89B312) RADIEE LE 25/08/95 MONTANT NET DE L'ACTIF 73 930 FRANCS FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE BETANOR (87B241) RADIEE LE 25/08/95 MONTANT NET DE L'ACTIF 954 834 FRANCS A COMPTER DU 01/01/95
25/08/1995 n°17223
APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES TECHNI- QUES DE LA SOCIETE AUXITEC (67B3) MODIFICATION DU 25/08/95 MONTANT DE L'ACTIF NET 1 740 000 FRANCS - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SOFRETUD NON INSCRITE AU RCS DU HAVRE MONTANT NET DE L'ACTIF 2 630 909 FRANCS FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE INGECAD NON INSCRITE AU RCS DU HAVRE MONTANT NET DE L'ACTIF 2 608 291 FRANCS FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EURODEV (89B312) RADIEE LE 25/08/95 MONTANT NET DE L'ACTIF 73 930 FRANCS FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE BETANOR (87B241) RADIEE LE 25/08/95 MONTANT NET DE L'ACTIF 954 834 FRANCS A COMPTER DU 01/01/95
ENTIEREMENT LIBERE
ART 262-7 DE LA LOI DU 24/07/1966 : LA SOCIETE EST REPRESENTEE A L'EGARD DES TIERS PAR UN PRESIDENT DESIGNE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES STATUTS - LE PRESIDENT EST INVESTIT DES POUVOIRS LES PLUS ETENDUS POUR AGIR EN TOUTE CIRCONSTANCE AU NOM DE LA SOCIETE DANS LA LIMITE DE L'OBJET SOCIAL
DECLARATION MODIFICATIVE du 03 Février 2000 Transfert de l'établassement secondaire sis Villa Mercédès 151 Route de Vourles 69230 SAINT GENIS LAVAL à Parc d'Activités du Golf 2 Rue Paul Villard 69680 CHASSIEU DECLARATION MODIFICATIVE du 14 Mars 2000 Cession d'une branche d'activité de création, développement, commer- cialisation de logiciels d'informatique graphique à la société AUXITEC E2IA à compter du 28/01/2000
n°17223
ENTIEREMENT LIBERE
n°17223
ART 262-7 DE LA LOI DU 24/07/1966 : LA SOCIETE EST REPRESENTEE A L'EGARD DES TIERS PAR UN PRESIDENT DESIGNE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES STATUTS - LE PRESIDENT EST INVESTIT DES POUVOIRS LES PLUS ETENDUS POUR AGIR EN TOUTE CIRCONSTANCE AU NOM DE LA SOCIETE DANS LA LIMITE DE L'OBJET SOCIAL
Documents déposés par ARTELIA INDUSTRIE
Chargement des documents...
Comptes annuels de ARTELIA INDUSTRIE
Chargement des comptes annuels...
BODACC
Chargement des publications au BODACC...
Biens immobiliers ARTELIA INDUSTRIE
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 7112B
Maîtrise d'oeuvre et toutes études dessins industriels recherches travaux et installations clefs en main pour l'industrie et le commerce tous travaux à façon de secrétariat informatique traduction interprétariat assistance technique reprographie toutes activités de formation - gestion et conception documentaires tous travaux de machines spéciales et automatismes tous travaux électriques et informatiques (Ethernet et optique)
Forme : COMMERCIALE
Le saviez-vous ?
20 132
entreprises créées en Seine-Maritime ces 12 derniers mois, toutes activités confondues
Voir toutes les créations en Seine-Maritime
16 028
entreprises du secteur ingénierie et etudes techniques créées en France ces 12 derniers mois
Voir toutes les créations du secteur
Informations
| Dernière mise à jour | 18/08/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
ARTELIA INDUSTRIE est une SAS, société par actions simplifiée créée le 19/05/1976 à LE HAVRE (76). Son siège social est situé au 171 BD AMIRAL MOUCHEZ, 76600 LE HAVRE. La société est immatriculée sous le SIREN 306 100 421. Elle exerce dans le secteur maîtrise d'oeuvre et toutes études dessins industriels recherches travaux et installations clefs en main pour l'industrie et le commerce tous travaux à façon de secrétariat informatique traduction interprétariat assistance technique reprographie toutes activités de formation - gestion et conception documentaires tous travaux de machines spéciales et automatismes tous travaux électriques et informatiques (ethernet et optique) (code NAF 7112B). Son capital social est de 430 000 euros. Elle est dirigée par Herve DARNAND, Directeur Général.
Nos services
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).
